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1 – Édition du site

 

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Propriétaire du site : KOSMOS SOLUTIONS ANTI-NUISIBLES – Contact : contact@kosmos-3d.com 0184161560 – Adresse : 127 rue Amelot 75011 Paris.

Identification de l’entreprise : SAS KOSMOS SOLUTIONS ANTI-NUISIBLES au capital social de 1 000 € – SIREN : 880 964 960 – RCS ou RM : 880 964 960 Paris – Adresse postale : 127 rue Amelot 75011 Paris –

Directeur de la publication : KOSMOS SOLUTIONS ANTI NUISIBLES – Contact : 0184601560.

Hébergeur : Gandi – 63-65 Boulevard Masséna, 75013 Paris – Téléphone : 01.70.37.76.61

Délégué à la protection des données : GRANADA RIOS Kévin – contact@kosmos-3d.com

Autres contributeurs : SOLEAD Agency 8 Place Boulnois, 75017 Paris.

 

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

KOSMOS SOLUTIONS ANTI-NUISIBLES est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

3 – Limitations de responsabilité.

 

On ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://kosmos-3d.fr.

KOSMOS SOLUTIONS ANTI-NUISIBLES décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://kosmos-3d.fr.

KOSMOS SOLUTIONS ANTI-NUISIBLES s’engage à sécuriser au mieux le site https://kosmos-3d.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. KOSMOS SOLUTIONS ANTI-NUISIBLES se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre https://kosmos-3d.fr.

 

5 – Liens hypertextes et cookies

 

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

 

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://kosmos-3d.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

 

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